Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
- 05I002_003
- Pièce
- 1814
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Création d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan de masse.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.