- T5
- Dossier
- 1966-1968
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lotissements et division de parcelles.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Places publiques et aires de stationnement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Acquisition d’un tènement immobilier situé au lieudit Le Château appartenant aux époux G. [1] : délibérations, commission départementale de contrôle des opérations immobilières, emprunt, plans, correspondance (1966-1967).
Travaux d’aménagement consistant en la création d’appartements : devis, comptes rendus de réunion de chantier, réception des travaux, plans, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1969-1973).
[1] Le projet est de le transformer en un bâtiment à vocations agricoles multiples. L’acte notarié est conservé sous la cote N1
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Ouverture d’une carrière communale à ciel ouvert au lieudit Vernay (1966).
Ouverture et exploitation d’une carrière au lieudit La Carronière par l’entreprise Briqueteries Chambaud (1970).
Exploitation, remise en état et abandon d’une carrière au lieudit Les Ecuets par l’entreprise Briqueteries Chambaud (1972, 1981-1984).
Exploitation de la carrière par la Sarl FAMY et Cie (1975-1981).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Photographies noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs (1966), un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles (1968) et des évènements de la vie locale et associative (années 1970-1990).
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes électorales, demandes d’inscription.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Relations avec le syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents : adhésion, délibérations, arrêtés préfectoraux, statuts, comptes rendus de réunion, aménagement du bassin de la Reyssouze, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Planification urbaine et lotissements.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Carte communale (1978-1980).
Lotissement communal de Fenioux, acquisition de terrain et travaux de viabilisation : déclaration d’utilité publique, résiliation du bail collectif des communaux, délibérations, plans, règlement et cahier des charges du lotissement, correspondance (1966-1969) ; vente de 2 lots : délibérations, promesses de vente, bornage de terrain, convention de géomètre, plan (1979-1980) ; alimentation électrique : plans, servitude de passage, correspondance (1979-1981).
Lotissement communal Mallet, échange de terrain et alimentation électrique : déclaration d’utilité publique, actes notariés, bornage de terrain, convention de géomètre, plans, servitude de passage, correspondance (1980-1981).
Permis de lotir (1969-1977).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre des permis de construire (1965-1977), certificats d’urbanisme (1977-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Transport de matières dangereuses.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
n°20 250 (1965) – 40 493 (1970)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Transport d’éthylène et stockage souterrain d’hydrocarbures, occupation du domaine public : enquête publique, servitudes, délibérations, déclaration d’intérêt général, demandes d’autorisation, plans (1965-1972).
Transport de gaz sur la ligne Ars-sur-Formans - Etrez : demande de concession, déclaration d’utilité publique (1976).
Transport de gaz sur la ligne Etrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique (1982).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Établissement de câbles souterrains et branchements : relations avec les PTT, plans, relevés des terrains, correspondance (1968-1983).
Téléphone : installation du téléphone par le District rural de Montrevel-en-Bresse : conventions, listes des travaux, comptes rendus de réunion, délibérations, états d’avancement, études financières, extension du commutateur, correspondance (1971-1976) ; poste téléphonique du hameau de Jalamonde : convention de type 21, correspondance (1965-1966, 1976).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Constitution, transfert de compétences et fonctionnement : délibérations, arrêtés préfectoraux, modifications de statuts, rapports d’activités, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Relations extérieures, intercommunalité.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Adhésion au Conseil des communes d’Europe : délibérations (1966).
Sivom de la région de Pont d’Ain, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunion, délibérations, désignation des délégués, construction d’une maison de retraite, correspondance (1965-1971).
Projet de création du District de Pont d’Ain : instructions (1973).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1965-1966, 1971-1982).
Enregistrement des permis de construire.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre.
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre