Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
- 03D001_004
- Item
- 1792
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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Part of Fonds communal du Plantay
Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
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Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
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Part of Fonds communal de Journans
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894
Part of Fonds communal de Léaz
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Part of Fonds communal de Léaz
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Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Part of Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Cimetière. – Construction d’un mur.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de masse.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan, dessins des élévations et coupes.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Plan d'ensemble.
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Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.