Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
- 03D001_023
- Item
- 1889
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 3/3
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.