The municipal archives of the department of Ain

1L12-13
recordgrp
1950-1982

Enregistrement et exécution.

L9
File
1953, 1957-1982 (lacunes : bordereaux de mandat 1962)

Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).

Dépenses et recettes.

1L12
File
1955-1982

Part of Fonds communal de Pouillat

Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).

Budgets et comptes.

11W5
File
1955-1992 (lacunes : budgets primitifs 1955 et 1957)

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).

Bordereaux de titres et mandats.

1L16-17
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Bordereaux de titres de recette

1L19
File
1957-1965, 1977-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L13
File
1957-1965

Part of Fonds communal de Chaley

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

1L11-12
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L14-15
recordgrp
1957-1974

Part of Fonds communal de Confrançon

Budgets et comptes.

Q4
File
1957-1981

Part of Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Bordereaux de mandats et titres.

1L6
File
1958-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Dépenses et recettes.

1L13-17
recordgrp
1958-1982

Part of Fonds communal de Lent

Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.

Dépenses et recettes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).

Dépenses et recettes.

1L7
File
1970-1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

Dépenses et recettes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

Budgets et comptes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).

Dépenses et recettes.

1Q9
File
1976-1981

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

Dépenses et recettes, livres comptables.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).

Budgets et comptes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.

Biens nationaux.