The municipal archives of the department of Ain

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).

Dépenses et recettes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).

Cimetière.

4N1
File
1881-1994

Part of Fonds communal de Chaley

Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).

Dépenses et recettes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Bordereaux de mandat et de titres de recette.

Budgets et comptes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

2L1
File
1876-2004

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).

Dépenses et recettes, livres comptables.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).

Budgets et comptes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.

Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.

2L3
File
1811, 1823-2005

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Taxe sur les pâturages communaux : fixation des tarifs, délibérations, correspondance (1823-1953) ; cahiers (1959-2005). Enregistrement des timbres et patentes : état des versements (1811).

Biens nationaux.