Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
- 03D003_001
- Pièce
- an II (1794)
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Assistance aux indigents père et mère ayant des enfants et infirmes et liste des cultivateurs ayant droit à la bienfaisance nationale : registres des demandes d’inscription [1] (an II, 1794). Attribution de secours et fourniture de pain : listes nominatives, notifications, correspondance (1882-1890).
[1] Il s’agit des cultivateurs, vieillards et infirmes.
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Attribution de secours à Joseph Ballet, journalier : lettre aux habitants (an II) ; distribution de denrées et de secours en argent : liste nominative, listes des familles les plus indigentes, états des sommes payées aux indigents, attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours, certificat d’indigence, correspondance (1824, 1835, 1838, 1844-1895) ; attribution de secours pour perte de bétail : correspondance (1822, 1832, 1857, 1861).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières, quittance du receveur (an II, 15 et 25 pluviôse [1]).
[1] Les 15 et 25 pluviôse de l’an II correspondent respectivement aux 3 et 13 février 1794 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Circulaire du Comité de salut public.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Communal du Grand Gué : plan (1888).
Communal dit des Longerons, contribution foncière, taxes et impositions dus par la commune au sujet des Longerons : rôles, délibérations, correspondance (an II, 1908-1936) ; affouage, règlementation : délibérations, règlement (1909-1951) ; tarification de l’affouage : délibérations (1840, 1908-1959).
Communal dit Pré de la Cure, plantation de vignes : délibération (1891) ; installation d’une grille : délibération (1894).
Vente aux enchères publiques de foin et d’herbes : délibérations (1895-1959) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1849-1956).
Vente des herbes du pré de Brouille et d’une charrière communale de la prairie de Chamerande : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1836, 1922-1926).
Entretien et coupe des épines des pâturages communaux : délibérations (1873-1947).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Signalements, instructions, correspondance.
Exploits d’huissier, condamnations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement (an III (1794), 1809, 1871-1882). Condamnations : demande de renseignement, signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux (1875-1885, 1896).
Affaires générales, archives communales.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux (24 frimaire an III [1]).
Archives communales : inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît Foncelas, maire dans un coffre situé à la maison curiale (1812) [2] ; reliure des archives communales : lettre du préfet (1852) ; inventaire du mobilier et des ouvrages administratifs (1864) ; homologation des registres d’état-civil [3] : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Trévoux (1891) ; inventaire des archives et des objets mobiliers (s.d.).
[1] Le 24 frimaire an III correspond au 14 décembre 1794 du calendrier grégorien.
[2] Il s’agit notamment des registres de l’état civil 1647-1812, des matrices des rôles pour les années 3 et 4 de la République (1790-1793) et des délibérations du Conseil général de la commune (assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune).
[3] Suite à une disparition des registres des actes de naissance de 1863 à 1872, la commune a fait procéder à une transcription des actes compris dans les tables décennales correspondantes qui a été homologuée conforme.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Réquisitions militaires : registre de réquisition des grains.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Le 4 messidor an II correspond au 22 juin 1794 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
an III (9 nivôse) – an VI (10 germinal)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 6
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 7
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 11
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 12
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 16
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 20
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 22
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 23
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, arrêtés, proclamations.
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 4
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 5
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 10
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 14
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 15
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 24
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 25
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’adjudication des coupes, cahiers des charges, procès-verbaux de délivrance de coupe et permis d’exploiter, procès-verbaux d’arpentage, procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, états de dépenses et recettes, autorisations préfectorales, arrêté du maire, délibérations, instructions, correspondance.
Postes, télégraphes, téléphones.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination d’un messager du bureau de poste : délibération (an IV).
Service postal, fonctionnement et personnel : correspondance (1831-1866, 1893).
Télégraphe, création d’un bureau télégraphique et fonctionnement : emprunt, subvention, convention conclue entre le maire et le piéton municipal, correspondance (1882-1920).
Téléphone public de Bouis : désignation d’un gérant (1942) ; transfert d’abonnement téléphonique (1964).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 1
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 3
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 17
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 21
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices de rôles (an III, 1810) [1].