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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Lotissements.
Lotissements.
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Police des eaux.
Police des eaux.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de Portes.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Fonds communal d'Ambléon
Fonds communal d'Ambléon
Fonds communal d'Ambutrix
Fonds communal d'Ambutrix
Fonds communal de Crozet
Fonds communal de Crozet
Fonds communal de Frans
Fonds communal de Frans
Fonds communal de Lavours
Fonds communal de Lavours
Fonds communaux de Lagnieu
Fonds communaux de Lagnieu
Fonds communal de Leyssard
Fonds communal de Leyssard
Fonds communal de Géovreisset
Fonds communal de Géovreisset
Fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux
Fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux
Fonds communal de Niévroz
Fonds communal de Niévroz
Fonds communal de Romans
Fonds communal de Romans
Fonds communal de Samognat
Fonds communal de Samognat
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 02.
1841-1982
1841-1982
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
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