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1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).
Conseil général [1] et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Assèchement des marais : arrêté préfectoral.
Livre et relevé des mutations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Livre et relevé des mutations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Projet de construction : correspondance.
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fonds privé de Dominique Colombat
Papiers privés : certificat de bonne conduite, certificat de police, correspondance.
Colombat, Dominique (cité en 1826)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Mémoires, requêtes, assignations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, correspondance.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, plan des limites faisant l’objet de contestations entre les communes, copie calque d’un plan géométral des montagnes de Portes, notes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient en particulier : un extrait du procès-verbal du 17 juin 1825 signé à Lyon relatif au territoire de la commune de Léaz, le plan correspondant, un document relatif à la conservation de la limite gallo-sarde. Le dossier contient également une coupure de presse de 2000 relative à la borne-frontière franco-sarde.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État des dépenses, notes, croquis.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploit d’huissier, mémoire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbal.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Procès-verbaux.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêté préfectoral de désignation du géomètre délimitateur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bois des Moiroux et de La Brosse : plan visuel et parcellaire, liste des bois appartenant à la commune.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé ledit pré : arrêté préfectoral, règlement des frais de procès, plan, correspondance (1817, 1819).
Litige contre Augustin Louis de Parseval, propriétaire rentier de Pont-de-Veyle ayant occupé illégalement le pré en y faisant des plantations : arrêté préfectoral portant l’autorisation à ester en justice, traité, correspondance (1829).
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze