Chômage, main d’œuvre étrangère.
- 7F7
- Dossier
- 1950-1968
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.
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Chômage, main d’œuvre étrangère.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cartes individuelles, notification d’inscription, instructions.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Organismes de Sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des salariés, cartes d’électeur.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Distribution électrique, éclairage public.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Utilisation de supports communs EDF/PTT : conventions (1965 1981-1984).
Entretien de l’éclairage public : cahier des charges, délibération (1980).
Vente de fil de cuivre et de métaux de récupération : tableaux récapitulatifs, adjudication, délibérations, états des stocks, correspondance (1950-1954, 1970-2007).
EDF-GDF, construction d’une ligne électrique MT 20KV pour l’alimentation du poste de transformation H61 d’Aussiat sur les communes de Bény et de Villemotier : dossier d’exécution (1973) ; construction d’une ligne électrique MT entre Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : dossier d’exécution (1973) ; construction du poste H61 Le Bourg avec alimentation MT et raccordement BT et reprise de la dérivation MT du poste privé Le Moulin : dossier de demande d’autorisation de construire sur la commune de Servignat (1974).
Surveillance de l’eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Analyses d’eau.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans et coupes.
Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Traitement du secrétaire du syndicat : délibérations (1950, 1976, 1982).
Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1966, 1968) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1966-1967) ; URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs (1971-1995) [1].
[1] Lacunes : 1972 et 1994.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Réglementation de la circulation : arrêté du maire.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
Fait partie de Fonds communal de Lent
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique : dossiers de travaux, plans, demande de concession, correspondance.
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Livres de paie, états des salaires et cotisations, déclarations annuelles des données sociales, bordereaux de cotisations sociales, délibérations, instructions, correspondance.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registre des récoltes et stocks de vin (1962-1986). Direction générale des impôts, contributions indirectes : déclaration récoltes et stocks de vin (1949-1961). Registre de exploitants viticoles (1958, 1972). Arrachages et plantations de vignes (1961-1969, 1977). Fiche d’encépagement (1982).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1949-1978). Mutualité sociale agricole : listes électorales, déclarations de candidature (1955-1968). Organismes de sécurité sociale procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs (1955). Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1982). Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1972, 1978).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes électorales.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
DUPLATRE Joseph né le 9 décembre 1884, cantonnier (1949-1952).
M.G., femme de service (1975).
J.G. né le 31 décembre 1929, secrétaire de mairie (1953-1955).
É.G., femme de ménage (1980).
L.G., secrétaire de mairie (1956-1976).
F.J., garde champêtre (1978-1981).
R.P., fossoyeur (1962-1966).
L.R., ouvrier d’entretien de la voie publique (1972-1979).
M.V., garde champêtre (1967).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Course cycliste du club sportif louhannais. – Circulation.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Arrêté municipal.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan d’assemblage et plans des sections.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Le cahier contient notamment une présentation rapide de la commune de Dommartin et plus largement du département en 1948 (population, superficie, agriculture, voies de communication, généralités) ainsi que des reproductions à la main de carte.
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois