Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation Add to clipboard 3Q Subseries Part of Fonds communal de Vandeins
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard 1O Subseries Part of Fonds communal d'Illiat
Édifices du culte et cimetière Add to clipboard 2M Subseries Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Bois Add to clipboard 2N Subseries Part of Fonds communal déposé de Tossiat Il s’agit principalement de la forêt communale située au lieudit La Rippe (ou Les Rippes).
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard 1O Subseries Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Moyens de transport, électricité Add to clipboard 2O Subseries Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance Add to clipboard 5Q Subseries Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Édifices scolaires et d'enseignement Add to clipboard 4M Subseries Part of Fonds communal de Dommartin
Mesures d’exception et faits de guerre Add to clipboard 4H Subseries Part of Fonds communal de Béréziat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard 3H Subseries Part of Fonds communal de Pouillat
Administration et personnel Add to clipboard Subseries Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Cadastre, contributions directes Add to clipboard 1G Subseries Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Navigation et régime des eaux Add to clipboard 3O Subseries Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Finances Add to clipboard Subseries Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon