Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
- 04M001_002
- Item
- 1883
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 3/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Part of Fonds communal de Montceaux
Plans.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Part of Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté de cession à titre gratuit d'obus de guerre.
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Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
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Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
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Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
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Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
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