Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
- 1Q1-2
- recordgrp
- 1837-1948
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Registres des délibérations.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Elections socioprofessionnelles.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal du Plantay
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitif et supplémentaire, comptes administratifs, comptes de gestion, situations financières, délibérations de la commission administrative [1].
[1] On trouve les comptes de gestion pour 1879-1915 et 1920-1923.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (1815-1982), situations financières, balances générales (1979-1982).
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Part of Fonds communal d'Attignat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal d'Attignat
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne