Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
- 1O7
- Dossier
- 1884-1888
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrains : actes, avis, facture, correspondance.
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Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de terrains : actes, avis, facture, correspondance.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Élargissement : états estimatifs des indemnités, arrêté préfectoral, rapports de l’agent-voyer, correspondance (1858).
Fixation du tracé : arrêtés préfectoraux, correspondance (1860-1862).
Établissement d’un chemin de halage : plan (1865).
Rectification : délibération, enquête publique, correspondance (1887-1888).
Travaux d’exhaussement : arrêtés préfectoraux, correspondance (1866-1868).
Plantation de peupliers : rapport de l’agent-voyer cantonal (1888).
Entretien : arrêté préfectoral, prestations vicinales, correspondance (1868-1883).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Acquisition : quittance (1809).
Réparations et frais d’entretien : correspondance (1826-1827 ; 1835).
Réalisation d’enduits et de peintures : devis estimatif et descriptif des travaux, procès-verbal d’adjudication, décompte des travaux (1876).
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).
Maison d’école (premier bâtiment).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Construction [1] : cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, demande et attribution de secours financier, correspondance (1841-1845).
Appropriation d’une salle pour la mairie : secours financier, correspondance (1848-1849).
Vente des barreaux de fer des fenêtres de l’école : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1849).
Réparations : traité de gré à gré, correspondance (1866-1867).
[1] Le projet consiste à convertir un bûcher en maison d’école.
Maison d’école (premier bâtiment).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction : acquisition d’un immeuble appartenant à Jean Gatheron, boulanger à Lyon, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, ordonnance royale autorisant l’acquisition et l’imposition extraordinaire, devis des réparations à effectuer, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, délibérations, conventions, mobilier, plan, pièces comptables, correspondance (1840-1852).
Réparations et travaux d’agrandissement du logement de l’instituteur et d’assainissement : estimation des réparations à effectuer, devis, cahiers des charges, financement, procès-verbaux d’adjudication, honoraires de l’architecte, reconnaissance des travaux réalisés, correspondance (1848-1850).
Construction d’un puits et d’une pompe : devis descriptif, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance (1859-1860).
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Factures, quittances, reçus (1806-1810, 1813, 1816, 1832).
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Édifices scolaires et d'enseignement
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat