- 04M003_003
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plan.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plans des étages, plan en coupe.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Restauration de la flèche du clocher : plan.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plans.
Plan pour la construction d'un four banal.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan de la canalisation.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan, dessins des élévations et coupes.
Plan pour la réparation de la toiture de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe