Plan de propriétés, vue 02.

• CC002_002
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l'érection du monument aux morts.

• 01M002_001
• Item
• 1919

Part of Fonds communal de Dommartin

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Item
• 1619

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1840

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Item
• 1821

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Item
• 1821

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_001
• Item
• 1861

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

• 02M004_001
• Item
• 1873

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.

• 00M002_001
• Item
• [vers 1891]

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.

• 00M002_007
• Item
• 1904

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1870

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.

• 00M002_002
• Item
• 1920

Part of Fonds communal de Courtes

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1835

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

• 00O006_002
• Item
• 1886

Part of Fonds communal de Courtes

Plan de l’intérieur de l’église, vue 01.

• 02M001_002
• Item
• 1865

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.

• 04M003_002
• Item
• 1885

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_003
• Item
• 1862

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Laiz

Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_002
• Item
• [1919]

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

• 00M004_001
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_001
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de l'église, vue 02.

• 00M005_003
• Item
• 1866

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Item
• 1912

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

• 00Fi001_002
• Item
• 1857

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.

• 00Fi009_002
• Item
• 1894

Part of Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.

• 00Fi010_001
• Item
• 1856

Part of Fonds communal d'Attignat

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.

• 00Fi010_003
• Item
• 1856

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

• 03D002_001
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1837

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

• 01M002_001
• Item
• 1919

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

• 01M003_001
• Item
• 1872

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Item
• 1820

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.

• 02M002_001
• Item
• 1866

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.

• 04M002_001
• Item
• 1900

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du bâtiment avec les travaux à effectuer dans une maison louée à Joseph Borjon pour en faire le presbytère de la commune, vue 01.

• 01N005_001
• Item
• 1816

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Item
• 1838

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

• 03O001_001
• Item
• [19ème siècle]

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne