Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
- 05I010_007
- Pièce
- 1908
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan pour la réparation du puits commun.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Le plan est signé "Perrin".
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vue recto
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan pour la construction d'un four banal.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe