Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
- 03D001_008
- Item
- 1884
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Plan des lieux pour la construction du poids public.
Part of Fonds communal de Dommartin
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
Part of Fonds communal du Plantay
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3
Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 3/3
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
Part of Fonds communal de Villebois
Programme des festivités.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
Part of Fonds communal de Villebois
Programme des festivités.
Part of Fonds communal de Longecombe
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Part of Fonds communal de Chaley
Plan.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat