- 02O001_001
- Item
- 1857
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
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Part of Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Part of Fonds communal de Léaz
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Part of Fonds communal de Léaz
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Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
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Part of Fonds communal de Journans
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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Part of Fonds communal du Plantay
Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
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Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Vue recto
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].