The municipal archives of the department of Ain

1783-1792

GG8
File
1783-1792

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

1747-1751, 1780-1792

GG2
File
1747-1792

Part of Fonds communal de Courtes

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_007
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.

FF1
File
1777-1792

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.

1776-1792

GG5
File
1776-1792

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Paroisse de Lent.

GG1-4
recordgrp
1650-1792

Part of Fonds communal de Lent

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-5
recordgrp
1725-1792

Part of Fonds communal de Montceaux

1776-1792

GG5
File
1776-1792

Part of Fonds communal de Montceaux

1781-1792

GG8
File
1781-1792

Part of Fonds communal de Confrançon

1783-1792

GG8
File
1783-1792

Part of Fonds communal de Chaley

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-14
recordgrp
1644-1792

Part of Fonds communal de Dommartin

1781-1792

GG14
File
1781-1792

Part of Fonds communal de Dommartin

Archives anciennes

Subfonds
1676-1789

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres paroissiaux

GG1-8
recordgrp
1676-1792

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-7
recordgrp
1676-1792

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

1783-1792

GG7
File
1783-1792

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-3
recordgrp
1675-1792

Part of Fonds communal de Courtes

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

03D001_001
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

1792

A4
File
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-11
recordgrp
1570-1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_008
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Vue recto

Registres paroissiaux.

GG1-8
recordgrp
1610-1792

Part of Fonds communal de Priay

1884-1792

GG4
File
1884-1792

Part of Fonds communal de Lent

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-11
recordgrp
1610-1792

Part of Fonds communal de Villebois

1781-1792

GG11
File
1781-1792

Part of Fonds communal de Villebois

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-8
recordgrp
1679-1792

Part of Fonds communal de Chaley

Cadastre ordonné par la Constituante.

1G1
File
1791-1792

Part of Fonds communal de Chaley

États de sections, matrice.

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-7
recordgrp
1560-1792

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.

II3-4
recordgrp
1510-1792

Part of Fonds communal de Seyssel

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-9
recordgrp
1592-1792

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-3
recordgrp
1665-1792

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_009
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

03D001_005
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-5
recordgrp
1599-1792

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).

Conseil général et conseil municipal.

1D2
File
1792-1793

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).

Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.

GG12
File
1740-1793

Part of Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°2 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

01Fi015_002
Item
[1793]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°4 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

01Fi015_004
Item
[1793]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°5 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

01Fi015_005
Item
[1793]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan inachevé n°6 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.

01Fi015_006
Item
[1793]

Part of Fonds communal de Villebois

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 02.

01F001_002
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 04.

01F001_004
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 05.

01F001_005
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 08.

01F001_008
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Liste nominative des individus et des céréales de toute nature, vue 09.

01F001_009
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Contribution mobiliaire.

1G14
File
1791-1793

Part of Fonds communal de Grièges

Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).

1793

A5
File
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Délimitation du territoire avec Souclin.

1G7
File
1793

Part of Fonds communal de Villebois

Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).

Narrow your results by:

Language

Part of

Archival institution

Creator

Name

Place

Subject

Level of description

Media type

Showing 9642 results

Clipboard

Narrow your results by:

Showing 9642 results