- 2F6
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête de la chambre de commerce : questionnaire, liste des commerces.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enquête de la chambre de commerce : questionnaire, liste des commerces.
Industrialisation et expansion économique.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Relations avec les partenaires, état des industries existantes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aide à l’implantation d’une usine : financement, rapport de présentation de la société, convention, dossier d’acquisition de l’usine Fristot à La Champagne en vue de sa rétrocession en location-vente, acte notarié, déclaration d’utilité publique, plans, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aide financière pour l’extension de l’usine : projet d’extension, convention, emprunt, délibération, notes, correspondance (1964-1966).
Construction de l’usine, acquisition d’un tènement immobilier au lieudit La Longerais appartenant à la société Guillet : déclaration d’utilité publique, plan, délibérations, notes, correspondance (1965) ; dossier de travaux : marché de gré à gré, réception des travaux, délibération, correspondance (1965).
Firme industrielle d’applications multiples.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aide à l’implantation par l’acquisition et rétrocession de l’ancienne gare, de l’ancien dépôt et des terrains de la ligne de tramway déclassée de Brégnier-Cordon à Sault-Brénaz : déclaration d’utilité publique, actes notariés, plan, convention de location, vente, compte rendu du conseil municipal, correspondance.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Boulangerie-restaurant au lieudit Vers le Pont, mutation : déclaration (1921) ; faillite des établissements de P. J., marchand-tailleur et de M. B., boucher : notifications du Tribunal de commerce (1924).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Aides consenties par la commune, réquisitions de logement pour les ouvriers, licenciements, nuisances : ordres de réquisition, factures, avis, coupure de presse, liste du personnel, promesses d’échange de terrain, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Établissement de statistiques : état et liste concernant la commune, circulaire (1812) ; évaluation des maisons et usines dans les communes du canton de Thoissey : tableau comparatif [1833].
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Dénombrement décennal : liste nominative des livrets d’ouvriers délivrés à la mairie.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Usine. – Projet d’implantation au lieudit Le Mollard : délibération, plan (1966). Industriels. – Recensement des ouvriers employés par les industriels : liste, correspondance (1899-1917).
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Étude (1979). Projet d’implantation d’une entreprise de béton : correspondance (1978).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1920 (22 novembre) - 1924 (24 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1913 (15 novembre) - 1920 (20 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Invitations du préfet, certificats militaires, listes nominatives, facture, lettres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Instructions préfectorales, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Répertoires des actes de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Correspondance, instructions préfectorales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
1895 (2 mars) - 1915 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre du courrier Départ (1981-1989).
Correspondance avec les maires, le contrôleur, la perception, les hospices, le greffe, le juge de paix et la poste (1819-1876, 1967-1982).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Correspondance et instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Pouillat