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Institutions diverses
Institutions diverses
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Assistance médicale gratuite, assistance aux familles nombreuses, retraites ouvrières et paysannes, allocations militaires, secours aux familles des réservistes, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Urbanisme
Urbanisme
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Lotissements et division de parcelles.
Lotissements et division de parcelles.
Permis de construire.
Permis de construire.
79199 - 83095
79199 - 83095
83674 - 87711
83674 - 87711
88777 - 81 T 0099
88777 - 81 T 0099
81 T 0224 - 82 T 0448
81 T 0224 - 82 T 0448
3425 - 35914
3425 - 35914
36387 - 44721
36387 - 44721
45264 - 59086
45264 - 59086
59138 - 62961
59138 - 62961
63030 - 71499
63030 - 71499
72130 - 79047
72130 - 79047
Fonds communal de Le Montellier
Fonds communal de Le Montellier
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communal de Niévroz
Fonds communal de Niévroz
Fonds communal de Nivollet-Montgriffon
Fonds communal de Nivollet-Montgriffon
Fonds communal d'Oncieu
Fonds communal d'Oncieu
Fonds communal d'Ordonnaz
Fonds communal d'Ordonnaz
Fonds communal de Pérouges
Fonds communal de Pérouges
Fonds communal de Pizay
Fonds communal de Pizay
Fonds communal du Plantay
Fonds communal du Plantay
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Conseil municipal
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
1898 (21 août) - 1940 (1er décembre)
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
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