Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
- 04M001_002
- Item
- 1904
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Part of Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Part of Fonds communal de Vandeins
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Vue recto
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Villebois
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Part of Fonds communal de Léaz
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.