- DD001_001
- Item
- 1400, février
Part of Fonds communal de Villebois
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Part of Fonds communal de Villebois
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
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Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
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Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
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Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
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Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
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Part of Fonds communal du Plantay
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Part of Fonds communal du Plantay
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Part of Fonds communal du Plantay
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Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 02.
Part of Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 01.
Part of Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 04.
Part of Fonds communal de Dommartin
Testament de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay du 9 novembre 1672, vue 03.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Document comportant le sceau de la ville de Tossiat.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
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Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Thème français-latin et commentaire du professeur, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Part of Fonds communal de Grièges
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
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