- DD4-5
- recordgrp
- 1583-1787
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Confrançon
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Chaley
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Enregistrement des droits de pesage.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Part of Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Bordereaux de titres et mandats.
Part of Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal d'Attignat