Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
- 01K004_002
- Pièce
- 1790
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
8 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
État des électeurs militaires en activité de service.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1880-1980).
Conseil de la République (1946-1955).
Législatives (1876-1981).
Élections générales (1945-1946).
Cantonales (1885-1982).
Conseil d’arrondissement (1885-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1884-1977).
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Léaz