élection professionnelle

Constitution d’une compagnie de sapeurs pompiers : arrêté préfectoral (1879).
Personnel, organisation, équipement matériel, armement et habillement : règlement disciplinaire, listes nominatives, décrets ministériels de nomination, factures, délibérations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1879-1977).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, bulletins de vote, instructions (1907-1938).
Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, adhésion : statuts, délibération, instructions (1952-1962).
Union départementale des sapeurs pompiers de l’Ain : bulletins d’information (1960-1963)

Garde nationale.

3H1
File
1831-1870

Part of Fonds communal de Confrançon

Organisation, contrôle, armement : contrôles nominatifs, listes de recensement des citoyens mobilisables, listes et relevés nominatifs, listes d’appel, listes des hommes armés, contrôle d’armement, bulletins individuels de recensement, instructions (1831-1848).
Élection : procès-verbaux d’élection, listes électorales, feuilles de dépouillement (1831-1870).

Prud’homales.

1K18
File
1934-1979

Part of Fonds communal de Villebois

Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1K16
File
1946-1973

Part of Fonds communal de Montceaux

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

Sapeurs pompiers.

3H2
File
1914-1974

Part of Fonds communal de Montceaux

Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Garde nationale.

3H1
File
1840-1870

Part of Fonds communal de Montceaux

Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.

Mutualité sociale agricole.