- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 10 results
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France), 10 results
- Vescours (Ain, France), 7 results
- Saint-Bénigne (Ain, France), 3 results
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France ; paroisse), 2 results
- Saint-Bénigne (Ain, France ; paroisse), 2 results
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département), 1 results
- Saint-Trivier-de-Courtes (Ain, France), 1 results
- Pont-de-Vaux (Ain, France), 1 results
- Ain (Auvergne-Rhône-Alpes, France; département), 1 results
limite territoriale
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limite territoriale
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10 Archival description results for limite territoriale
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Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
- 03D001_006
- Item
- 1792
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
- 03D001_004
- Item
- 1792
Untitled
- 3D2
- File
- 1791-1865
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux (s.d.).
Délimitation du territoire avec Arbigny : délibération, correspondance (1791, 1817, 1865).
Délimitation du territoire avec Pont-de-Vaux : arrêté préfectoral, correspondance (1806, 1842).)
Délimitation en les départements de l’Ain et de la Saône-et-Loire : courrier (1811).
Délimitation du territoire avec les communes de Pont-de-Vaux et Chavannes-sur-Reyssouze : correspondance (1817).
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
- 03D001_007
- Item
- 1792
Untitled
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
- 03D001_001
- Item
- 1791
Untitled
Détermination et modification du territoire.
- 3D1
- File
- 1791-1956
État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791).
Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1].
Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817).
Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).
[1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Délimitation du territoire communal.
- 1G6
- File
- an XII (1804)-1810
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Arpentement du territoire de Saint-Bénigne : procès-verbal de délimitation du territoire communal, correspondance (an XII-1806).
Contestation avec Chavannes-sur-Reyssouze au sujet de la contribution foncière : état de situation des états de section et de la matrice de rôle de la contribution foncière, délibération, croquis, correspondance (1810).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
- 03D001_005
- Item
- 1792
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
- 03D001_003
- Item
- 1792
Untitled