Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
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- 1885-1955
Liste des musiciens (1885-1935), livre de comptes et membres du bureau (1907-1955).
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Société musicale Union lyrique de Serrières-de-Briord.
Liste des musiciens (1885-1935), livre de comptes et membres du bureau (1907-1955).
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Journal centralisateur (1956-1957). Journal des débits et des crédits (1957).
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).
Untitled
Retraites ouvrières et paysannes.
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, listes d’émargement de remise de carte, listes des cartes non acceptées par les intéressés, déclarations individuelles, cartes annuelles, livre de compte des versements, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Part of Fonds communal de Confrançon
Préparation budgétaire, clôture des comptes : tableaux synoptiques (1886-1928), projets de budgets, décisions, instructions, correspondance (1935-1982).
Balances générales des comptes (1970-1981).
Situations financières de la commune (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1880-1914).
Caisse de la mairie : livre de caisse, reçus, factures (1930-1946).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres à souche des quittances (1897-1911).
Comptabilité : transformation en assurance mutuelle agricole contre l’incendie, pièces comptables, livret d’épargne de la société, compte-rendu financier de l’exercice 1944, comptes rendus de réunion, feuille de présence, bordereaux annuels des cotisations, bordereaux des prorata et d’avenants encaissés, police d’assurance de C. M. G. (1896-1972).
Adhésion : registre de déclarations des assurés (1900-1929) , feuilles individuelles d’adhésion (1896-1909).
Associations, équipements sportifs et camping.
Amicale sportive : livre de compte (1911-1937).
Amicale des anciens élèves de l’école des garçons de Chavannes-sur-Reyssouze, affiliation à la fédération des œuvres de l’enseignement public : notifications (1941-1942).
Recensement des installations sportives, socio-éducatives et de plein air : questionnaire d’enquête (1963).
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).
Aire naturelle de camping, ouverture et exploitation : arrêté préfectoral (1983).
Hôtel-restaurant Faure : menus [1970].
Œuvres scolaires et périscolaires.
Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
Ramassage scolaire (1963-1979).
Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Fonctionnement : registre des délibérations (1902, 5 janvier – 1989, 26 mai) ; élection du délégué de la commission cantonale : extrait de délibération (1911). Comptabilité : livre comptable (1902-1912).
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicat agricole de Chavannes-sur-Reyssouze : statuts, modification de statuts, budgets et comptes, cahier des recettes et dépenses, comptes rendus de réunion, élections du conseil d’administration, composition du bureau, listes des adhérents, cotisations, correspondance (1924-1989).
Syndicat des producteurs laitiers de Chavannes-sur-Reyssouze et des environs : statuts, procès-verbaux de réunion, liste des administrateurs (1970).
Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, listes des membres du conseil d’administration (1931, 1936).
Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres du conseil d’administration (1927, 1968-1969, 1974, 1976).
L’agriculteur du sud-est : listes des adhérents, correspondance (1950-1960).
Part of Fonds communal de Chaley
Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Le registre de situation des adhérents contient les cotisations et montants des secours.
Part of Fonds communal de Chaley
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Registres, carnets.
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Part of Fonds communal de Chaley
Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Part of Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Part of Fonds communal de Béréziat
Location d’un pré communal attenant à la maison d’école : procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, correspondance (1854-1861).
Location d’une mare communale [1] dite Le Cargeot : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’amodiation, procès-verbaux d’adjudication du droit de pêche, baux de la pêche, correspondance (1872-1933).
Location d’un pré communal contigu au cimetière : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, baux à ferme, délibérations, correspondance (1902-1939).
[1] On trouve aussi le terme de « serve ».
Location du presbytère : baux de location, délibérations, correspondance (1908-1968).
Location du local contigu au local bureau de poste : baux, délibérations, correspondance (1909-1941).
Location du bureau de poste : délibération, convention de location, correspondance (1917, 1934-935, 1947).
Location de la salle de réunions : cahier de caisse (1949-1957).
Droits d’expédition et de légalisation.
Part of Fonds communal de Béréziat
Droits d’expédition et de légalisation : carnets de comptabilité (1957-1974). Correspondance sur les finances et les travaux d’entretien (1851-1932).
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Mutuelle contre la mortalité du bétail : déclarations d’animaux, estimation du bétail, correspondance (1909-1913).
Union agricole : livre comptable, cotisations, (1920-1937).
Syndicat agricole de Béreyziat : statuts, récépissés du dépôt légal à la mairie, extrait du procès-verbal de l’assemblée générale, liste nominative (1945-1991).
Coopérative de stockage des céréales de l’Ain : bulletins individuels, décompte (1947).
Part of Fonds communal de Dommartin
Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1936).
Part of Fonds communal de Dommartin
Chasse. – Police de la chasse.
Part of Fonds communal de Dommartin
Gardes particuliers et gardes messiers, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire (1936, 1943, 1948, 1952, 1981).
Battues et destruction de nuisibles : arrêtés du maire portant autorisation (1914-1936).
Demandes de permis de chasse, permis de chasse avec photographies d’identité (1957-1973).
Société communale de chasse de Dommartin : listes nominatives des adhérents, cahier des comptes rendus de réunion et comptable (1909-1931, 1941-1954).
Part of Fonds communal d'Attignat
Statuts, addition d’articles et modification des statuts (1900, 1904, 1908, 1942).
Dissolution : projet de dissolution ou de fusion avec d’autres sociétés (1958), arrêté préfectoral, courrier du président concernant la dissolution (1970).
Bureau : cahier de délibérations (1904, 27 novembre - 1913, 16 novembre).
Registres de notes et de copies de lettres (1900-1926).
Assemblée générale : extraits de délibérations (1947).
Bureau et conseil d’administration : listes des membres (1952-1953).
Reboisement au profit et par l’intermédiaire de la société mutuelle scolaire forestière : procès-verbaux descriptifs et estimatifs, arrêtés préfectoraux, registre de vente des coupes de bois, plans, correspondance (1908-1924, 1942-1950).
Demandes de remboursement de capitaux après décès (1945-1947).
États de rentes viagères (1944-1952).
Registre de caisse (1933-1955), factures (1933-1940).
Carnets de reçus (1902-1907, 1917-1919).
Reçus et récépissés (1902-1949).
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Création de la compagnie : arrêté préfectoral, liste nominative des membres (1864).
Discipline : règlement disciplinaire (1864).
Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, notification (1876).
Organisation, effectif, personnel, équipement matériel, habillement et armement : états nominatifs, prestations de serment, soumissions, arrêtés préfectoraux arrêtés de nomination, demandes de subventions, traité de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1864-1964).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1907, 1938).
Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, modification des statuts, statuts modifiés, nomination et démission de présidents, notifications, correspondance (1864-1886) ; registre des comptes courants (1886-1963).