Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
- 1G12-14
- recordgrp
- 1937-1974
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat