- E7
- File
- 1813-1822
Part of Fonds communal de Montceaux
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Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale 1953-1962
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, instructions.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Recensement et mouvements de la population.
Part of Fonds communal du Plantay
Recensement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, rémunération de l’agent recenseur (1841-1851, 1881-1982).
Mouvements de la population (1891-1895).
Listes des naissances, mariages et décès (1902-1905).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Pouillat
Gestion courante de l’état civil.
Part of Fonds communal de Pouillat
Tenue des registres : tableau des contraventions, listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1863, 1865-1899, 1967-1969).
Rectification d’un acte concernant G. P. : demande, pièces justificatives (1936-1937).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1840-1954).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Rapports annuels (1892-1893). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1893). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1900-1904). Carnets de nourrice (s.d.). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1881-1923).
Part of Fonds communal de Priay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Instructions et circulaires : copies (s.d.).
Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913).
Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963).
Actes de notoriété : jugements (1813, 1853).
Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921).
Divorces : correspondance (1909-1919).
Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance
Naissances : extraits d’acte envoyés pour transcription, bulletins de naissance (1820-1879, 1907, 1927, 1938) ; demandes d’extraits d’actes de naissance pour le service militaire (1907).
Décès : extraits d’acte envoyés pour transcription (1810-1869, 1871, 1873-1874, 1907, 1913, 1929).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1904).
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Rapports annuels, statistiques, listes des nourrices (1885-1886, 1891-1895).
États pour la préparation du décompte des indemnités dues au secrétaire de mairie pour la tenue des registres et l’envoi régulier des notifications, instructions (1885-1889).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1886-1895, 1921-1929, 1932).
Carnets individuels de nourrice (1892, 1894).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, extraits d’acte envoyés pour transcription (an XII-1922).
Légitimation d’enfants : correspondance (1885, 1894, 1905).
Mariages : certificats et extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesses de mariage, publications de mariage, avis de mention (1831-1945).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1873-1882, 1920, 1933).
Décès : jugements portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription, certificats (1824-1920).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Mouvements de la population, instruction (an XI 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (ans IX-X, 1898-1906).
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat