Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
- 1P1
- Dossier
- 1849-1909
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Inventaire des objets d’arts classés, baux de location des biens de la fabrique, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Sommation, traité, mémoire, délibération sur l’arrêt de la rétrocession de la dîme à l’abbé grand prieur et aux religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, bail par les syndics à Jean-Baptiste Pingeon.
Patrimoine culturel et archéologique.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Mise à disposition auprès de la municipalité de Courtes du tableau intitulé Le mariage mystique de Sainte-Catherine d’après le Corrège de Mme Przepiorsha : lettre du préfet (1882).
Monuments historiques : arrêtés préfectoraux de classement de la ferme de la Forêt avec sa cheminée sarrasine (1925, 1930).
Archéologie, tracé de la voie romaine allant de Bourg-en-Bresse à Louhans (Saône-et-Loire) : rapport du maire (1930).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Monuments historiques : arrêté de classement d’un repositoire du XVe siècle conservé au presbytère (1910) ; don du repositoire au musée de Bourg : délibération, correspondance (1913-1914).
Château de Loriol, inscription sur l’inventaire des sites pittoresques de l’Ain : arrêté d’inscription, correspondance (1946).
Legs des manuscrits et notes d’Eugène Dubois, domicilié à Confrançon, à la bibliothèque de Bourg : correspondance (1953).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêtés de classement de la statue de Saint Antoine, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Classement d’objets mobiliers et inscription à l’inventaire supplémentaire : arrêté de classement de la tour de l’horloge, arrêté de classement d’une plaque d’attribution des indulgences à l’église, arrêté d’inscription d’une maison à pans de bois, correspondance.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Traitement du desservant : organisation de quêtes de denrées, reçus, correspondance (1816, 1830-1831).
Interdiction de processions sur la voie publique : arrêté du maire, récépissé (1902).
Réunions cultuelles : procès-verbal de contravention du garde champêtre, instruction (1906).
Séparation des Églises et de l’État : inventaire des meubles et objets d’art conservés à l’église, attribution des biens de l’ancienne fabrique au bureau de bienfaisance, instructions, correspondance (1904-1916).
Mobilier religieux, fourniture d’un autel avec quatre chandeliers et une croix argentée : quittance (an IV).