Zone d'identification
Cote
T1
Titre
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Date(s)
- 1961-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977-1981) ; travaux de voirie et réseaux divers : concours de la DDE, dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, pièces comptables (1980-1981) ; alimentation électrique (1980-1982).
Permis de construire (1961-1971).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » urbanisme
- équipement » immobilier » logement social » habitation à loyer modéré
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » eau potable
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » canalisation
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » distribution électrique
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » environnement » eau » traitement des eaux usées
- équipement » immobilier » construction
- aménagement
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- marché public
- permis de construire
- déclaration d'utilité publique
- appel d'offres
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- financement
- dossier de consultation des entreprises
- pièce comptable
- plan
- procès-verbal de réunion
- administration » administration générale » structure administrative » service déconcentré