- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 82 résultats
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 16 résultats
- Chaley (Ain, France), 9 résultats
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 5 résultats
- Veyle (Ain, France ; cours d'eau), 5 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France), 5 résultats
- Grièges (Ain, France), 5 résultats
- Albarine (Ain, France ; cours d'eau), 4 résultats
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département), 4 résultats
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France), 4 résultats
ouvrage d'art
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Termes hiérarchiques
ouvrage d'art
ouvrage d'art
Termes équivalents
ouvrage d'art
- Employé pour aqueduc
- Employé pour échangeur
- Employé pour écluse
- Employé pour pont
- Employé pour tunnel
- Employé pour viaduc
Termes associés
ouvrage d'art
- Terme associé barrage hydroélectrique
- Terme associé infrastructure portuaire
108 Descriptions archivistiques résultats pour ouvrage d'art
108 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 01O012_005
- Pièce
- 1924
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
- 1O3
- Dossier
- 1931-1982
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Pont suspendu de Grésin sur le Rhône, réfection : projet, délibérations, convention tripartite de participation conclue avec la commune d’Éloïse et le District de la Semine, financement, adjudication, pièces contractuelles, réception provisoire des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1973-1974).
Aménagement et entretien de parkings (1981-1982).
RN 84, règlementation de la circulation dans l’agglomération de Longeray : arrêté préfectoral (1975).
Accident de voitures du 11 juillet 1931, réparations et location d’un char de campagne : reçus (1931).
Cylindrage et goudronnage des chemins (1955-1956).
Syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Bellegarde, modification des statuts : arrêté préfectoral (1982) ; entretien de la voirie : programmes de travaux, pièces contractuelles, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1970, 1974-1982).
- 4H4
- Dossier
- 1939-1950
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rationnement du pain : arrêté du maire (1940).
Ravitaillement de l’armée : tableau (1939).
Tour de garde des gardes voies de communication : liste (1943)
Dommages de guerre, reconstruction des ponts de Reyssouze, Fleurville et Sermoyer : vœu au Conseil général de l’Ain, correspondance (1946-1948).
Inhumation des militaires : délibérations, notifications, correspondance (1949-1950).
Mesures prises en temps de guerre : réquisition de peupliers, délibérations, correspondance (1943-1945).
- 4D1
- Dossier
- 1974-1981
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossier de procédure, jugement du tribunal administratif, décision du Conseil d’État.
- 12W8
- Dossier
- 1985-1992
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Tranche 1, assainissement des terres agricoles et restauration du lit et des berges sur les communes de Montpont-en-Bresse, Varennes-Saint-Sauveur, Curciat-Dongalon, Saint-Nizier-le-Bouchoux et Lescheroux : projet, concours technique DDAF, financement, délibérations, appel d’offres, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, plans, décomptes généraux et définitifs, certificats de paiement, situations de travaux, factures, correspondance (1985-1987).
Tranche 2, curage et débroussaillage de la Sâne vive sur les communes de Lescheroux et Saint-Nizier-le-Bouchoux : programmes de travaux, délibérations, correspondance (1989-1990).
Tranche 3, aménagement d’un pont sur la Sâne morte en limite de Cormoz/Saint-Nizier-le-Bouchoux et Varennes-Saint-Sauveur/Montpont-en-Bresse/Curciat-Dongalon : étude hydraulique préalable à l’aménagement des deux Sânes sur la commune de Montpont-en-Bresse, avant-projet détaillé et dossier de consultation des entreprises, délibérations, financement, concours technique DDAF, consultation des entreprises, correspondance (1989-1990, 1992).
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
- 01O012_004
- Pièce
- [1830-1841]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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