- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 2 results
- Curciat-Dongalon (Ain, France), 1 results
- Pouillat (Ain, France), 1 results
- Dalles (Pouillat, Ain, France ; hameau), 1 results
- Pouillat (Ain, France) -- Place dite Vers le Ruisseau, 1 results
- Pouillat (Ain, France) -- Place dite Derrière la Chapelle, 1 results
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École mixte de La Galope, 1 results
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École mixte de Montdésert, 1 results
équipement collectif
Taxonomy
Code
Scope note(s)
Source note(s)
Display note(s)
Hierarchical terms
équipement collectif
équipement collectif
- NT aire de jeux
- NT aire de stationnement
- NT bâtiment polyvalent
- NT champ de foire
- NT cimetière
- NT espace vert
- NT fontaine
- NT four communal
- NT halle
- NT horloge publique
- NT installation sanitaire publique
- NT lavoir
- NT place publique
- NT puits
Equivalent terms
équipement collectif
Associated terms
équipement collectif
5 Archival description results for équipement collectif
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
- 01M002_008
- Item
- 1923
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
- 4M3
- File
- 1884-1956
Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).
Champ de foire et places publiques.
- O6
- File
- 1910-1981
Part of Fonds communal d'Attignat
Champ de foire [1]. – Agrandissement : état parcellaire estimatif, acquisition de terrain, acte, avis, plan des parcelles à acquérir, factures, correspondance (1910) ; installation d’un protecteur à l’urinoir et prolongement d’un canal : devis descriptif et estimatif, mémoire justificatif (1913). Place publique. – Aménagement : devis, plans, correspondance (1980-1981).
[1] dit aussi « place du marché »
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
- 1N3
- File
- 1849-1954
Part of Fonds communal de Pouillat
Location du droit de cueillir et de ramasser l’herbe dans les coupes affouagères : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1849, 1852).
Location de deux places publiques dites Vers le Ruisseau et Derrière la Chapelle : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1858-1891).
Location des boues des abreuvoirs de Dalles : bail (1867).
Location de terrains communaux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1922-1954).