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- 1949-1980
Listes électorales.
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Listes électorales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
Part of Fonds communal de Chaley
Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1957-1982). Mutualité sociale agricole : liste électorale (1974).
Assistance médicale gratuite : états nominatifs des individus privés de ressources, extraits des délibérations, demandes d’attribution de l’aide, circulaires, correspondance (1899-1957).
Médecins et pharmaciens : état nominatif (1875-1889).
Protection des enfants du 1er âge : carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices ou gardiennes, registre nº1 de déclaration des parents ou ayants droit, avis des déclarations, registre des gardiennes d’enfants, carnet de réquisitions médicales, cahier à souche des certificats de nourrices (1884-1975).
Assistance aux femmes en couches : cahier à souche, arrêtés d’octroi de secours, état nominatif des mères proposées à l’assistance, certificats, correspondance (1878-1933).
Enfants assistés : demandes de secours temporaires (1907-1914).
Aide aux familles nombreuses (1914-1939).
Société de secours mutuels, organisation et fonctionnement (1858-1881) [1].
[1] Créée en 1855 et dissoute en 1869, la société est refondée en 1879 par arrêté préfectoral du 12 septembre 1879 à la demande de Jacques Babolat et Louis Barral et consorts de Serrières de Briord.
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, bulletins de vote.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Part of Fonds communal d'Attignat
Fonctionnement, cotisations, correspondance.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Part of Fonds communal d'Attignat
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Le fonds est uniquement composé d'un registre des délibérations.
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Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.