- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 89 results
- Tossiat (Ain, France), 15 results
- Grièges (Ain, France), 13 results
- Illiat (Ain, France), 11 results
- Journans (Ain, France), 8 results
- Saint-Bénigne (Ain, France), 8 results
- Le Plantay (Ain, France), 6 results
- Certines (Ain, France), 5 results
- Journans (Ain, France) -- Église Saint Valérien, 5 results
- Cruzilles-les-Mépillat (Ain, France), 5 results
18th century
Taxonomy
Code
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18th century
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18th century
Associated terms
18th century
369 Archival description results for 18th century
- GG3
- File
- 1756-1792
Part of Fonds communal de Pouillat
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
- 1D1
- File
- 1790-1837 (lacunes : 1791-1805)
Part of Fonds communal de Pouillat
- E24
- File
- 1792-1982
Part of Fonds communal de Pouillat
- CC002_001
- Item
- [XVIIIème siècle]
Part of Fonds communal de Grièges
- DD1
- File
- 1753
Part of Fonds communal de Grièges
Presbytère : rapport descriptif sur l’état du bâtiment.
- GG8
- File
- 1710-1719
Part of Fonds communal de Grièges
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
- 04H001_001
- Item
- an II (1794)
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
Untitled
- 2N1
- File
- an II (1794)
Part of Fonds communal du Plantay
Délibération (an II, 15 germinal) [1].
[1] Le 15 germinal an II correspond au 4 avril 1794 du calendrier grégorien.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
- CC001_001
- Item
- 1758, 19 juin
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
Untitled
- GG2
- File
- 1675-1700
Part of Fonds communal du Plantay
- 3D2
- File
- 1791-1865
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux (s.d.).
Délimitation du territoire avec Arbigny : délibération, correspondance (1791, 1817, 1865).
Délimitation du territoire avec Pont-de-Vaux : arrêté préfectoral, correspondance (1806, 1842).)
Délimitation en les départements de l’Ain et de la Saône-et-Loire : courrier (1811).
Délimitation du territoire avec les communes de Pont-de-Vaux et Chavannes-sur-Reyssouze : correspondance (1817).
- 4D3
- File
- 1735-1897
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).
- 1G2
- File
- [1799-1850]
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
- 1N1
- File
- 1701-1977
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plans de biens communaux (s.d.) [1].
Partage des biens communaux indivis avec la commune de Pont-de-Vaux : correspondance (1817-1818).
Échange de terrains avec Jean Baptiste Braillard pour l’élargissement du chemin vicinal ordinaire n°20 : acte d’échange, arrêté préfectoral, règlement des frais et honoraires, correspondance (1849-1863).
Échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris : délibérations, rapport du géomètre, engagements des parties, avis au public, plan, correspondance (1853-1854, 1870).
Échange de terrains avec les époux Poncet et Jean-Louis Temporal : acte, arrêté préfectoral, procès-verbal d’estimation de terrain, croquis (1863).
Vente à divers particuliers d’excédents du chemin de grande communication n°38 : acte (1865).
Acquisition du pré des Brouilles : rapport descriptif et estimatif du terrain, plan, notification (1891-1892) ; pièces relatives au pré : titres de propriétés, copies (1701-an II).
Acquisition du pré du Molatet (ou Molatay) et construction d’un pont [2] : projet, devis descriptif, cahier des charges, bordereau de prix, métré estimatif, arrêtés préfectoraux, emprunt, procès-verbal d’adjudication, délibération, dessins, correspondance (1890-1891).
Acquisition de parcelles de pré pour l’établissement d’un passage : acte, arrêté préfectoral, promesse de vente, condition spéciale, purge d’hypothèques, décompte de frais, correspondance (1905).
Aliénation d’une parcelle de terrain située au lieudit Champ de Lozier : procès-verbal descriptif et estimatif, délibérations, plan parcellaire (1959).
Échange de terrain avec M.G. : arrêté préfectoral, délibérations, promesses d’échange, plan (1970-1971).
Projet de vente de terrain aux Établissements Ferrand : promesse de vente, plan, correspondance (1972).
Projet de vente de terrain aux Établissements Bouilloux : promesse de vente, plan, correspondance (1975).
Projet de vente de terrain à S. P.-P. : promesse de vente, plan, correspondance (1975).
Acquisition de terrain appartenant aux consorts B. : arrêté préfectoral, promesse de vente, délibération, acte notarié (1977).
Aliénation d’un terrain au profit de G. C. : délibération, procès-verbal descriptif et estimatif, plan (1977).
- Fi2
- File
- [1794], 1956, 1965
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Proclamation de Boisset, représentant du peuple, envoyé dans les départements de l’Ain et de Saône et Loire pour le triomphe de la République [1794].
États généraux de la Renaissance française [1] (1958, 1965).
[1] Affiches éditées par le Comité départemental de Libération de l’Ain.
- GG3
- File
- 1700-1719
Part of Fonds communal d'Attignat
- GG8
- File
- 1781-1792
Part of Fonds communal d'Attignat
Territoire, histoire locale, comité républicain.
- D15
- File
- 1791-1958
Part of Fonds communal d'Attignat
Territoire de la commune : état des limites de la commune (1791) ; procès-verbal de démarcation territoriale entre les communes d’Attignat et de Polliat (an VI).
Histoire de la commune : extrait d’un ouvrage écrit par H. C. (1958).
Mémorandum (1922-1923).
Comité républicain cantonal de Montrevel : statuts, listes nominatives, courrier (1901-1905).
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
- M4
- File
- 1790-1973
Part of Fonds communal d'Attignat
Monument aux morts, construction : subvention, arrêté de cession à titre gratuit de deux minenwerfer [1], plan pour la pose de la dalle, factures, correspondance (1921-1923).
Poids public, construction le long de la RN 75 dans la traverse du village : traité de gré à gré, correspondance (1872-1877) ; reconstruction de la cabane : délibération (1874).
Lavoir de Vacagnole, construction : délibération, devis estimatif, bordereau de prix, décompte des travaux, courrier (1908) ; agrandissement du lavoir de Crangeat : acquisition de terrain, acte de vente, rapport, arrêté préfectoral, devis (1908).
Sanitaires publics et scolaires, transformation et création : devis, marché de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1973).
Bâtiments communaux, travaux : correspondance générale (1790-1879).
[1] « lance-mine » ou « mortier d’artillerie ». Pièce d'artillerie légère allemande.
- GG5
- File
- 1720-1741
Part of Fonds communal de Vandeins
- GG8
- File
- 1771-1783
Part of Fonds communal de Vandeins
- GG2
- File
- 1686-1705
Part of Fonds communal de Béréziat
- GG4
- File
- 1760-1792
Part of Fonds communal de Béréziat
- GG8
- File
- 1708-1729
- GG11
- File
- 1774-1792
Conseil général et conseil municipal.
- 1D2
- File
- 1792-1793
Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).
- E2
- File
- 1798-1807
- E4
- File
- 1793-1807
- E46
- File
- 1792-1802
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
- FF19
- File
- 1744
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
- AA1
- File
- 1669-1782
Part of Fonds communal d'Illiat
Arrêt du Conseil d’État du Roi confirmatif des privilèges des officiers de la cour du Parlement de Dombes à Lyon (1669) ; extraits des registres du conseil d’État du Roi, affiches (1768, 1782).
Il s’agit de copies envoyées aux communes pour avis et affichage.
Registre paroissial des baptêmes.
- GG3
- File
- 1677-1729
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des sépultures.
- GG5
- File
- 1677-1749
Part of Fonds communal d'Illiat
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
- GG6
- File
- 1729-1760
Part of Fonds communal d'Illiat
- 1G2
- File
- 1790-1804
Part of Fonds communal d'Illiat
États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).
Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
- 2G2
- File
- 1791, 1843
Part of Fonds communal d'Illiat
Droit patriotique [1] : procès-verbal de nomination du receveur (1791). Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre : délibération (1843).
[1] Droit concernant la capitation, l’industrie, etc.
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
- 04H001_001
- Item
- 1793
Part of Fonds communal d'Illiat
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
- 04H004_002
- Item
- 1793
Part of Fonds communal d'Illiat
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
- 1L6
- File
- an IV (1796)-1829
Part of Fonds communal d'Illiat
- 3N1
- File
- an II (1794), 1967
Part of Fonds communal d'Illiat
Déclassement des étangs : délibération du conseil général de la commune (an II, 1794) [1] ; création de l’étang de la Grange des Bois : arrêté préfectoral, correspondance (1967).
[1] Un des documents a également servi pour le procès-verbal du conseil général de la commune au sujet de la démission en l’an II (1794) de Jean Claude [Arnaud], curé d’Illiat.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
- AA2
- File
- 1596, 1604, 1770
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Missive de Bouvent, commandant le fort Saint-Maurice de Bourg-en-Bresse aux syndics de Tossiat pour qu’ils ne « molestent » pas le soldat Severat (1596).
Lettres patentes d’Henri IV relatives aux plantations obligatoires d’ormes dans les paroisses (1604).
Edit du roi concernant les clôtures dans les pays de Bresse, Bugey et Gex (1770).
- DD2
- File
- 1608-1789
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Église et presbytère, réparations : requêtes des syndics et du curé de Tossiat adressées à l’intendant de Bourgogne, délibérations des habitants, réquisition et assignation pour les syndics et habitants de Tossiat contre les syndics et habitants du hameau des Rippes à Certines au sujet de leur participation financière aux réparations, prix-fait pour des réparations, état de frais (1766-1767) ; quittances pour la visite du presbytère et pour une bande de cuivre pour la grosse cloche (1789).
Croix de Tossiat : délibération de la communauté des habitants pour la désignation de procureurs (1608).
- FF2
- File
- 1571-1764
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure en appel opposant Pierre Charvet et Louis Ballet, syndics de Tossiat à Jean Saverat (1571).
Acte de Georges Fenet et Claude Ballet Dudillon de Tossiat pour choisir les procureurs pour leur procès (1580).
Certificat d’assignation à comparution de Jean Duperier fait par un sergent ducal (15(90]).
Procédure opposant les paroisses du Revermont au Mâconnais relative à la traite du vin : demande de paiement de ses frais par Antoine Goiffon, notaire et député des paroisses du Revermont (1621).
Procédure opposant le sieur de La Garde aux héritiers Frillet : plainte (1623).
Procédure opposant Anthelme Silligorat au sieur Métraz : jugement en appel du présidial de Bresse pour défaut de présentation (1764).
Procédure opposant Claude Ballet à maître Donaz de la Bastie (XVIIIe siècle).
Requêtes, plaintes (1587, 1619-1621, 1674).
- GG7
- File
- 1699-1719
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
- GG9
- File
- 1740-1759
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
- GG11
- File
- 1780-1792
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Actes concernant des particuliers.
- II1
- File
- 1457-1778
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Acte d’abergeage d’un pré dans l’Étang de Tossiat passé à Pierre de La Garde alias Blanchet, bourgeois de Tossiat, par Philibert de La Palud, seigneur de Saint-Julien-sur-Reyssouze en tant qu’administrateur de Philibert Philippe de La Calve, comte de La Roche et seigneur de Varambon et de Tossiat (1457).
Mémoire des paiements prétendus faits par les sieurs [Arrinen] et dame Charrier leur mère au sieur Cherel (vers 1723).
Lettre du sieur Frillet adressée à son frère Varambon (1725).
Copie d’un contrat de vente du 22 juin 1628, passé par Laurent Alard au profit de maître Henry Veillet, notaire royal et curial d’un fossé situé à Tossiat (1728)
Procès-verbal de l’état des lieux d’une maison située au faubourg Mulatier à Tossiat par Claude Ballet Jullion, laboureur (1740).
État des minutes et papiers touchant la curialité de Pommier remises par la demoiselle Faulnier et des mains de Demarais curé de Tossiat (1741).
Thème français-latin et commentaire du professeur (XVIIIe siècle).
Certificat de santé délivré à un pèlerin originaire de Baldstadt , se rendant à Saint-Jacques-de-Compostelle (1778).
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon [XVIIIe siècle].
Plans à terriers (s.d.)
Actes divers (1597, 1699, 1737).