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Cadastre napoléonien

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Fiscalité et impôts

Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Cadastre napoléonien

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Personnel municipal

Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Cadastre révisé

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Contributions directes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Édifices publics

Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Édifices scolaires et d'enseignement

Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contribution foncière

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre rénové

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.

Cadastre révisé

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Cadastre rénové

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.

Cadastre rénové

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Finances

Sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Édifices du culte et cimetière

Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Voirie

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Cadastre napoléonien

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Contributions directes et indirectes

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

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