- A2
- File
- 1792-an IV (1795)
Part of Fonds communal de Villebois
Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
Part of Fonds communal de Villebois
Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Circulaire du Comité de salut public.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Illiat
Adjudication : décret du comité de salut public de la convention nationale (an III, 1795), cahier des charges (1887).