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- Dossier
- 1894-1914 (lacunes : 1896-1900, 1909-1910)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Rôles de taxe (1894-1895, 1901-1908, 1911-1914).
101 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Rôles de taxe (1894-1895, 1901-1908, 1911-1914).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses : rôles (1922). Contribution sur les voitures et chevaux : déclarations individuelles (1872-1879).
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Taxe sur les pâturages communaux : fixation des tarifs, délibérations, correspondance (1823-1953) ; cahiers (1959-2005). Enregistrement des timbres et patentes : état des versements (1811).
Taxes et Institut géographique national (IGN).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Taxe municipale sur les chiens : rôle (1865-1935) ; suppression de la taxe (1961).
Taxe sur les billards (1872).
Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, vélocipèdes (1873-1910).
Taxe sur les gardes-chasse et chiens (1914-1918).
Institut géographique national (IGN) : arrêté portant sur les travaux de mise à jour des cartes (1980).
Taxes, contributions, exonérations.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Taxe sur les billards : registre des déclarations (1899). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations (1895-1927). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1891-1981). Dégrèvement d’impôts : registre à souche des déclarations (1905-1935). Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre de déclaration des éléments imposables (1941-1956).
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.