Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

• 03D001_001
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Ruisseau du Gourgue.

• 03O003_001
• Item
• 1852

Part of Fonds communal de Villebois

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

• 00M004_002
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

• 00M004_001
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

• 03N001_001
• Item
• [1931-1932]

Part of Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Item
• 1828

Part of Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Item
• [1825-1830]

Part of Fonds communal de Villebois

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

• 01O012_004
• Item
• [1830-1841]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

• 03D001_001
• Item
• [milieu XIXème siècle]

Part of Fonds communal d'Illiat

Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_003
• Item
• 1860

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

• 01O002_001
• Item
• 1931

Part of Fonds communal du Plantay

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_001
• Item
• 1919

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour l'érection du monument aux morts.

• 01M002_001
• Item
• 1919

Part of Fonds communal de Dommartin

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Item
• 1854

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.

• 04M004_002
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.

• 04M004_001
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

• 01N006_001
• Item
• 1819

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.

• 00N002_001
• Item
• 1855

Part of Fonds communal de Vernoux

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

• 00Fi005_001
• Item
• 1908

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.

• 04M001_002
• Item
• 1874

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1874

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

• 01O009_001
• Item
• 1845

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la réparation du puits commun.

• 03N002_001
• Item
• an X (1802)

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

• 00M002_006
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

• 00M002_005
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

• 00M002_004
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

• 00M002_003
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

• 00M002_002
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.

• 00M002_001
• Item
• [vers 1891]

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

• 00O006_002
• Item
• 1886

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

• 00O006_001
• Item
• 1886

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Item
• [1858]

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Item
• 1838

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Item
• [1847]

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un four banal.

• 01M004_003
• Item
• 1898

Part of Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

• 05M001_001
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Item
• 1882

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Item
• 1880

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

• 00O004_002
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Item
• 1853

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Item
• 1853

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.

• 00Fi005_001
• Item
• 1908

Part of Fonds communal d'Attignat