Délimitation du territoire des montagnes de Portes
- 1Fi1-12
- recordgrp
- 1755-1860
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Délimitation du territoire avec Souclin
Part of Fonds communal de Villebois
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Léaz
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Part of Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Léaz
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Léaz
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Part of Fonds communal de Léaz
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Part of Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle