Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
- 00M001_004
- Item
- 1909
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : liste nominative des chefs de ménage du Petit-Serrières avec indication des habitants de chaque ferme.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 03.
Part of Fonds communal de Béréziat
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.
Part of Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.
Part of Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.
Part of Fonds communal de Vernoux
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Untitled
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Untitled
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
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