- 1H1
- File
- 1819-1899 (lacunes : 1821-1823, 1827-1830, 1832 et 1834-1840)
Part of Fonds communal de Vandeins
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Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Attignat
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1821-1878) ; tirage au sort des conseillers municipaux : procès-verbaux (1834).
Élections municipales et partielles : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, délibérations, listes municipales, organisation du bureau de vote (1876-1980).
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Courtes
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Le registre porte le titre de « registre destiné à inscrire les délibérations du conseil municipal de la commune de Saint Nizier-le-Bouchoux et à inscrire les procès-verbaux qui pourront être soumis aux dispositions de Monsieur le procureur du Roi siégeant à Bourg ».
1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Courtes
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Les premières pages du registre contiennent des informations sur le legs fait par J. J. M., curé de Grièges décédé en avril 1825 en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux, en particulier le domaine de Mépillat. Ce legs a été accepté par une ordonnance du Roi en mars 1826.
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
Part of Fonds communal d'Illiat
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Vandeins
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations (1825, 1837).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins : registres des déclarations d’option, rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, correspondance (1850-1861, 1888, 1930-1951).
Dégradations des chemins par les entrepreneurs, exploitants miniers et carriers : rapport de l’agent-voyer, procès-verbal de dommages, plaintes, correspondance (1872-1875).
Part of Fonds communal de Béréziat
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1852-1876) ; élections cantonales (1886-1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1876) ; élections (1880-1937).
Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1826-1876) ; réclamation des sieurs Guillemand, Bouillet, Bernard et Goyard : arrêté préfectoral, correspondance (1846) ; annulation de la nomination de membres du conseil municipal : arrêté préfectoral (1855) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1876-1977) ; annulation du 2nd tour des élections municipales : courrier (1878) ; réclamation de Jean François Blanc contre l’élection de Jules Fourrier : arrêtés préfectoraux, correspondance (1892-1893).
Part of Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.
Part of Fonds communal d'Attignat
La liste alphabétique des conscrits de B à G de la classe 1809 a été utilisée comme couverture.