- 1H1
- Dossier
- 1819-1899 (lacunes : 1821-1823, 1827-1830, 1832 et 1834-1840)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1821-1878) ; tirage au sort des conseillers municipaux : procès-verbaux (1834).
Élections municipales et partielles : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, délibérations, listes municipales, organisation du bureau de vote (1876-1980).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contient la table décennale.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Courtes
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Le registre porte le titre de « registre destiné à inscrire les délibérations du conseil municipal de la commune de Saint Nizier-le-Bouchoux et à inscrire les procès-verbaux qui pourront être soumis aux dispositions de Monsieur le procureur du Roi siégeant à Bourg ».
1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Les premières pages du registre contiennent des informations sur le legs fait par J. J. M., curé de Grièges décédé en avril 1825 en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux, en particulier le domaine de Mépillat. Ce legs a été accepté par une ordonnance du Roi en mars 1826.
1825 (25 mars) – 1857 (6 septembre)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations (1825, 1837).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins : registres des déclarations d’option, rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, correspondance (1850-1861, 1888, 1930-1951).
Dégradations des chemins par les entrepreneurs, exploitants miniers et carriers : rapport de l’agent-voyer, procès-verbal de dommages, plaintes, correspondance (1872-1875).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1852-1876) ; élections cantonales (1886-1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1876) ; élections (1880-1937).
Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1826-1876) ; réclamation des sieurs Guillemand, Bouillet, Bernard et Goyard : arrêté préfectoral, correspondance (1846) ; annulation de la nomination de membres du conseil municipal : arrêté préfectoral (1855) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1876-1977) ; annulation du 2nd tour des élections municipales : courrier (1878) ; réclamation de Jean François Blanc contre l’élection de Jules Fourrier : arrêtés préfectoraux, correspondance (1892-1893).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
La liste alphabétique des conscrits de B à G de la classe 1809 a été utilisée comme couverture.