- 5I4
- File
- 1853-1952
Indemnisation du vaccinateur : plaintes de Claudine Chanel, sage-femme : courrier (1853, 1865) ; listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques (1906-1923, 1954-1982).
Indemnisation du vaccinateur : plaintes de Claudine Chanel, sage-femme : courrier (1853, 1865) ; listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques (1906-1923, 1954-1982).
Part of Fonds communal de Pouillat
Listes nominatives des enfants vaccinés, listes supplémentaires, relevés nominatifs par commune.
Part of Fonds communal du Plantay
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, fiches individuelles.
Part of Fonds communal d'Attignat
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Part of Fonds communal de Vandeins
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination, fiches individuelles (1906, 1937-1983) ; nomination d’un médecin : notification (1944-1945).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Listes nominatives des enfants vaccinés ([1906]-1945) ; envoi du tableau statistique, désignation du médecin, instructions, correspondance (1843-1844, 1915-1936).
Part of Fonds communal de Journans
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificat de vaccination, fiches individuelles.
Part of Fonds communal de Courtes
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions (1919, 1930-1982).
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Antivariolique (1907-1981) ; DTPolio et antitétaniques (1955-1983). ; antidiphtérique (1934-1954) ; BCG (1962-1981).
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccination antivariolique : listes nominatives (1944-1983) ; DT Polio (1946-1986).
Choléra (1910-1912).
Règlement sanitaire municipal applicable aux communes rurales (1903-1904).
Établissements classés (notamment l‘abattoir municipal) (1961-1976).
Part of Fonds communal d'Illiat
Vagabondage : notification du tribunal civil de Trévoux concernant la décision de remise en liberté d’Isidore Brun et la femme Janier, correspondance (1831-1832). Mendicité. – Interdiction : arrêté du maire, liste nominative de souscription pour l’extinction de la mendicité dans le département de l’Ain, circulaire, correspondance (an II (1794), 1839, 1851).
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Vente de biens après le décès de particuliers : inventaires, estimation, correspondance (1793-an II, an XI (1802)). Notaires : actes passés entre particuliers (1853). Assistance judiciaire : extraits des registres du tribunal de première instance de Lyon (1896-1897).