- E45
- Dossier
- 1953-1963
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des adhérents.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
De 1888 à 1893, on trouve également les états statistiques du bureau de bienfaisance, les états annuels des sinistres et des statistiques agricoles (ils sont reliés avec les mouvements de la population).
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Journans
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Mouvements de la population (1853-1854, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mouvements de la population, instruction (an XI 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (ans IX-X, 1898-1906).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1904).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Monument aux morts, érection : financement, souscription faite par les habitants, liste nominative, devis estimatif, traités de gré à gré, listes des « Morts pour la France », croquis, remplacement de la croix de guerre par une palme, état des sommes payées, correspondance (1920).
Monument Carnot de Lyon, construction : délibération pour le vote d’une somme (1894).
Monument aux morts. – Édification.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Assurance contre les accidents du travail souscrite pour les ouvriers et tailleurs de pierre : délibération, police, quittance, correspondance (1920).
Financement, travaux et fête de bienfaisance des poilus : catalogues, listes des souscripteurs, devis estimatif, traité de gré à gré, plans, procès-verbal de réception du monument, factures, ordres de paiement, état des heures payées aux ouvriers, liste des membres et procès-verbal de la commission du monument, listes nominatives des morts au champ d’honneur, cartes postales, correspondance (1919-1921).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Construction : projet, souscription publique, listes nominatives, financement, traités de gré à gré, cession à titre gratuit de quatre obus de guerre à titre de trophée de guerre, arrêté préfectoral, invitation à la cérémonie d’inauguration, plans, correspondance (1920-1921) ; restauration : devis, pièces comptables, correspondance (1977-1978).
Mendicité chiens, pompes funèbres.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Mendicité. – Interdiction : arrêté du maire portant organisation de la force publique pour assurer l’interdiction de la mendicité, la répression du maraudage, braconnage et de divers délits ruraux, instruction, correspondance (1850-1851). Divagation des chiens. – Répression : courrier (1853, 1862). Pompes funèbres : autorisations de transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, correspondance (1868-1898) ; transport de corps de R. T., attaché des affaires algériennes à la SAS [1] d’Iferounène pour son inhumation à Curciat-Dongalon : procès-verbaux, arrêté préfectoral de la Grande Kaylie, certificat médical, certificat d’hérédité, indemnisation de la famille, correspondance (1961).
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Sages-femmes, droit d’exercice et vaccination : correspondance (1830-1842) ; engagement (1932).
Herboriste, droit d’exercice : correspondance (1822-1823).
Ouverture de pharmacies : plan de l’officine, correspondance (1901-1914).
Pharmacie du docteur Nivière : registre d’entrée et sortie des substances vénéneuses, livre d’ordonnances (1921-1924).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux : états (1974-1982).
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Mariages de militaires, cérémonies et distinctions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Mariages de militaires : autorisation, demande, note, correspondance (1856-1857). Cérémonies commémoratives (1894-1920). Distinctions militaires. – Attribution de la médaille coloniale : notifications, correspondance (1892, 1895).
Mariages avec table décennale 1953-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux