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Part of Fonds communal de Villebois
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Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins du réservoir.
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins de l’abreuvoir.
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Part of Fonds communal de Journans
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche "Il faut produire".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche "Ce que nous devons à nos colonies".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche "Les nationalités opprimées".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche "L'effort maritime".
Part of Fonds communal de Vandeins
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Part of Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Statuts.
Untitled
Aménagement du bureau de poste.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades et du 1e étage.
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal du Plantay
Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
Untitled
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Untitled
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Untitled
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Untitled
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Untitled
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Untitled
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Part of Fonds communal d'Illiat
Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : plans des étages, plan en coupe.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Part of Fonds communal d'Attignat
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Document comportant le sceau de la ville de Tossiat.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’alignement.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.