Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.
- 01M003_001
- Item
- [1906]
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Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 04.
Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 03.
Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02.
Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01.
Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 06.
Part of Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 05.
Part of Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 04.
Part of Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 03.
Part of Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 02.
Part of Fonds communal de Vernoux
Plan de la construction d'une école mixte avec mairie, vue 01.
Part of Fonds communal de Vernoux
Places publiques et aires de stationnement.
Part of Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).