Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois. Add to clipboard 05I010_005 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan général des propriétés, des maisons et établissements voisins de l’abattoir de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois. Add to clipboard 05I010_003 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul. Add to clipboard 04D014_002 Item 1821 Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250. Add to clipboard 01M003_001 Item [XIXe siècle] Part of Fonds communal de Pont d'Ain Le plan est signé "Perrin".
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01. Add to clipboard 00D006_001 Item [1862] Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan indiquant les tenants et aboutissants de l’abattoir particulier de Jules Rémy Moulin, boucher à Villebois. Add to clipboard 05I010_004 Item 1908 Part of Fonds communal de Villebois
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain. Add to clipboard DD06_001 Item 1619 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Add to clipboard DD05_001 Item 1735 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_002 Item 1864 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_002 Item 1904 Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire. Add to clipboard 04M001_001 Item 1903 Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1912 Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02. Add to clipboard 00N001_002 Item 1912 Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01. Add to clipboard 01O005_001 Item 1906 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 00M004_004 Item 1922 Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan pour des réparations et la réélévation du mur sud du presbytère, vue 01. Add to clipboard 02M002_002 Item [1878] Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles. Add to clipboard 03N003_001 Item 1868 Part of Fonds communal de Journans
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01. Add to clipboard 02M001_003 Item 1827 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01. Add to clipboard 01S019_002 Item 1845 Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01. Add to clipboard 01M001_003 Item 1878 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01. Add to clipboard 04M001_001 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02. Add to clipboard 04M001_002 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03. Add to clipboard 04M001_003 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04. Add to clipboard 04M001_004 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05. Add to clipboard 04M001_005 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01. Add to clipboard 00M006_001 Item 1901 Part of Fonds communal de Courtes
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01. Add to clipboard 01O006_001 Item 1856 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans. Add to clipboard 01O005_001 Item [1833-1838] Part of Fonds communal de Journans
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01. Add to clipboard 04M001_001 Item 1874 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1860 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01. Add to clipboard 04M002_001 Item 1900 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02. Add to clipboard 04M002_002 Item 1900 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01. Add to clipboard 00Fi009_001 Item 1877 Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 01. Add to clipboard 01M002_001 Item 1904 Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02. Add to clipboard 01M002_002 Item 1904 Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 03. Add to clipboard 01M002_003 Item 1904 Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 04. Add to clipboard 01M002_004 Item 1904 Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 01. Add to clipboard 00M002_001 Item [1881] Part of Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction d’une maisonnette et préparation de la fosse nécessaire pour l’installation d’un pont à bascule pour le poids public, vue 02. Add to clipboard 00M002_002 Item [1881] Part of Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01. Add to clipboard 04M003_001 Item 1923 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01. Add to clipboard 00M002_007 Item 1904 Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01. Add to clipboard 01S019_001 Item 1861 Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01. Add to clipboard 01O005_001 Item 1829 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02. Add to clipboard 01O005_002 Item [1829] Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01. Add to clipboard 03N002_002 Item 1854 Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1840 Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1852 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01. Add to clipboard 01M001_001 Item 1837 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01. Add to clipboard 01M001_003 Item 1862 Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01. Add to clipboard 00M020_001 Item 1878 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
